Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YMS
NOVACYL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3995781
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
YMS de NOVACYL

Présentation de la marque YMS

Déposée le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYL domicilié(e) Le Carré Joannès, 29 Avenue Joannès Masset, CS 10619 - 69258 - LYON Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 213 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque YMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YMS est expirée depuis le 5 avril 2023.

NOVACYL a également déposé les autres marques suivantes : YOS , YSA


NOVACYL, Société par actions simplifiée - Le Carré Joannès, 29 Avenue Joannès Masset, CS 10619 - 69258 - LYON Cedex 09 - France - SIREN 533213773


MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604115 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711876 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Salicylate de méthyle ; produits chimiques à base de salicylate de méthyle ; produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique, cosmétologique, de l'agrochimie ; produits chimiques entrant dans la composition des désinfectants, des bains de bouche, des gels antiseptiques, des analgésiques, des antalgiques, des crèmes hydratantes, des arômes, des parfums, des dentifrices, des chewing-gums, du tabac, des produits d'entretien, des désodorisants, des insectifuges, des produits solaires, des accélérateurs d'indice solaire, des cosmétiques, des solvants, des fongicides, des antibactériens, des huiles industrielles, des inhibiteurs de corrosion, des absorbeurs d'UV, des agents chélateurs, des résines et des polymères ;

Cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; produits de maquillage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau ; eaux de toilette ; parfums ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; savons désinfectants ; savons ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; lotion capillaire ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; dépilatoires ; shampooings ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; dentifrices ; colorants pour cheveux ; déodorants [parfumerie] ; baumes autres qu'à usage médical ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; préparations d'écran solaire ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; préparation de lavage pour la toilette intime ; lait de toilette ; pommade à usage cosmétique ; produits de décontamination, à savoir eau de javel, savons désinfectants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, lingettes imprégnées d'un détergent pour le nettoyage, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; aromates [huiles essentielles] ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; médicaments et préparations médicales ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pour les soins de la bouche, de la peau à usage médical ou hygiénique ; antiseptiques ; gels et lingettes antiseptiques ; gels et lingettes antibactériens ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; germicides ; biocides ; détergents [détersifs] à usage médical ; parasiticides ; insecticides ; produits pour la stérilisation ; fongicides, bactéricides, virucides ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; remèdes contre la transpiration ; bains médicinaux ; compléments, aliments, boissons, substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ; produits contre les engelures ; huiles à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.